Création et réalisation
Donneur d'ordre
David VIRION

Maître d'ouvrage
SARL INNOV’ ENERGIES
2, Rue de la Basse des Prés
8800 EPINAL

Maître d'œuvre
INFO PLUS
46 rue de la Moselle
88190 GOLBEY
http://www.info-plus.fr

Déclaration CNIL
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (en cours), notamment en ce qui concerne le traitement automatisé des données nominatives.

Messagerie
Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à: contact@innovenergies.com

Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la société INNOV' ENERGIES. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

Informatiques et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées vous concernant, auprès de la société INNOV' ENERGIES, responsable du traitement de vos données personnelles et seul destinataire. Les moyens pour exercer vos droits sont :

• E-mail : contact@innovenergies.com
• Téléphone : 03 29 64 09 31
• Courrier : 2 rue dela Basse des Prés - 88000 EPINAL